Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D
Meggitt Aerospace Limited, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
3300440
Date de dépôt :
23/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2024
D de Meggitt Aerospace Limited

Présentation de la marque D

Déposée le 23 juin 2004 par la société étrangère Meggitt Aerospace Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la société étrangère Meggitt Aerospace Limited domicilié(e) Holbrook Lane, COVENTRY CV6 4AA - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D est expirée depuis le 23 juin 2024.

Meggitt Aerospace Limited a également déposé les autres marques suivantes : D , DUNLOP , DUNLOP , DUNLOSTOP


Meggitt Aerospace Limited, Société de droit britannique - Holbrook Lane, COVENTRY CV6 4AA - Royaume-Uni


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Inscription le 28 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404886 - Publication au BOPI 2004-12-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Inscription le 25 juin 2009 - Changement de dénomination n°500756 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-25

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2014 n°2549533 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-28

Inscription le 21 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734203 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21

Inscription le 28 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°787697 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-28

Matériaux métalliques utilisés dans la fabrication d'avions ; mousses métalliques. Moteurs ; moteurs d'aéronefs ; mécanismes de commande pour contrôler les volets d'aéronefs ; appareils pour train d'atterrissage d'avions ; transmissions articulées pour avions ; ailettes de turbines d'avions ; couronnes d'entraînement pour avions ; appareils d'échappement pour avions ; moteurs électrique à engrenage pour avions ; soupapes de purge ; actionneurs de vannes ; systèmes de régulation de la température pour avions ; radiateurs pour moteurs d'avions, préchauffeurs indépendants pour moteurs, appareils de réchauffage du carburant, radiateurs d'huile de mécanismes de transmission, radiateurs d'huile de moteurs, pré-refroidisseurs de purge d'air en acier inoxydable, systèmes montés de refroidissement de l'huile pour moteurs à piston, systèmes de refroidissement à multi-fluides, refroidisseurs d'huile de surface d'assiette et de gouverne, systèmes d'échange de chaleur, systèmes d'échange de chaleur tubulaire à braser, systèmes d'échange de chaleur à plaque empennée, systèmes d'échange de chaleur par multi-fluides, systèmes d'échange de chaleur air-air, systèmes d'échange de chaleur air-liquide, systèmes d'échange de chaleur liquide-liquide, systèmes d'échange de chaleur air-huile ; actionneurs ; soupapes pour aéronefs ; solénoïdes pour aéronefs ; systèmes séparateurs air/huile pour avions ; systèmes séparateurs air/huile pour moteurs ; systèmes de purge de moteurs, systèmes de purge de moteurs pour avions. Échangeurs thermiques ; systèmes électro-thermiques de protection contre la glace pour les avions ; systèmes de dégivrage pour avions ; systèmes de chauffage pour avions ; radiateurs annulaires, radiateurs pour cabines d'avions, radiateurs pour cockpits, radiateurs pour cabines du personnel, systèmes de chauffage à multi-fluides, radiateurs air-liquide ; systèmes de refroidissement pour avions, systèmes de refroidissement de moteurs d'avions, refroidisseurs air-liquide, refroidisseurs air-air. Aéronefs ; châssis d'avions ; systèmes d'alarme pour avions ; véhicules terrestres adaptés pour la révision des avions ; appareils de manoeuvre d'un avion ; freins ; dispositifs de freinage d'avion ; freins d'avions ; installations de freinage à volets pour avions ; freins placés sur les roues du train d'atterrissage des avions ; systèmes de freinage d'avion ; systèmes de contrôle des freins d'avions ; systèmes de freinage hydraulique, systèmes de freins hydrauliques par câble, systèmes électriques analogiques de freinage ; systèmes de trains d'atterrissage pour avions ; trains d'atterrissage pour avions ; roues pour avions, pneus pour avions. Réparation et entretien d'aéronefs ; réparation, entretien des pièces d'aéronefs citées précédemment ; informations en matière de réparation et entretien d'aéronefs et des pièces d'aéronefs citées précédemment ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.